Skip to main content

Informations légales

 

1. Présentation du site.

 

Le présent site web est édité par POLYPOD.
Entreprise individuelle
N° de SIRET : 497 745 430 00080
Directrice : Sophie PORTÉ
Adresse : 7 rue de l’Hôpital 67600 SÉLESTAT
Téléphone : +33(0)609 485 723

Hébergeur :
Le présent site web est hébergé par O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : +33(0)444 446 040

Crédits :

 

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

 

L’utilisation du site polypod.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site polypod.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Sophie PORTÉ / POLYPOD, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site polypod.fr est mis à jour régulièrement par Sophie PORTÉ. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

3. Description des services fournis

 

Le site polypod.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise.

Sophie PORTÉ / POLYPOD s’efforce de fournir sur le site polypod.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site polypod.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site polypod.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

 

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

 

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

 

Sophie PORTÉ / POLYPOD est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sophie PORTÉ / POLYPOD.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

6. Limitations de responsabilité

 

Sophie PORTÉ / POLYPOD ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site polypod.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Sophie PORTÉ / POLYPOD ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site polypod.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Sophie PORTÉ / POLYPOD se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Sophie PORTÉ / POLYPOD se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

 

7. Gestion des données personnelles

 

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site polypod.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Voir la Politique de confidentialité de polypod.fr

 

8. Liens hypertextes et cookies

 

Le site Internet polypod.fr n’utilise aucun système d’analyse de trafic ou de fréquentation. Voir la politique de cookies.

 

9. Droit applicable

 

Tout litige en relation avec l’utilisation du site polypod.fr est soumis au droit français.

 

10. Lexique

 

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Close Menu

Tous droits réservés POLYPOD - Sophie Porté 2024